RÈGLEMENT INTERIEUR ET CONDITIONS DE VENTE

1-Objet et Identification de l’Institut

ABOUDOU Abd Al Mottalib-Enseignant de Coran et de langue arabe, Institut Irtiqaa, Auto-entrepreneur.
Mail: institutirtiqaa@gmail.com
Numéro: +33759480717

2-Modalités d’Inscription et Tarifs

  • Processus d’inscription : Formulaire en ligne.
  • Prix : Les prix indiqués sont nets et forfaitaires au mois (TVA non applicable).
  • Modes de paiement : PayPal (le lien de paiement ou le numéro vous sera envoyé par l’institut)

3-Déroulement des Cours

  • Plateforme utilisée : Zoom, Google Meet, Jitsi Meet ou une plateforme interne.
  • Ponctualité : En cas de retard, la durée du cours ne pourra être prolongée. Toute adaptation éventuelle reste à la discrétion de l’enseignant et doit faire l’objet d’un accord préalable..
  • Matériel requis : Connexion internet stable, micro, ordinateur ou tablette et casque fonctionnels.

4-Politique d’Annulation et de Report

  • Délai de prévenance : Un cours annulé moins de 24h à l’avance est considéré comme dû et ne sera ni remboursé ni rattrapé.
  • Absence du professeur : Le cours doit être rattrapé.
  • Suspension de l’abonnement : Modalités pour arrêter les cours (préavis de 15 jours).

5-Droit de Rétractation

Selon la loi (notamment en Europe), le consommateur a 14 jours pour se rétracter. Cependant :

  • Exception : Si le service commence immédiatement après l’achat avec l’accord de l’élève, celui-ci renonce souvent à son droit de rétractation pour les cours déjà consommés.

6-Éthique et Comportement

  • Respect : Comportement adéquat envers l’enseignant et respect des valeurs de l’islam.
  • Tenue vestimentaire : Une tenue décente est exigé lors des sessions vidéo.
  • Mixité : Les cours sont non-mixtes (professeurs hommes pour hommes, femmes pour femmes sauf pour les élèves n’ayant pas atteint la puberté).

7-Protection des Données (RGPD)

Les données collectées (nom, email, numéro etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des cours et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Les cours peuvent être enregistrés à des fins pédagogiques, sous réserve de l’accord préalable de l’apprenant.

8-Propriété Intellectuelle

  • Interdiction de filmer le cours à l’insu du professeur.
  • Interdiction de partager les supports pédagogiques fournis (PDF, audios) à des tiers sans autorisation.